Culture

MOSOCO

Champniers · Charente

Sa mission

Association culturelle à but non lucratif a pour objet, en France et à l'étranger, à titre principal ; la production phonographique et l'enregistrement sonore ; la production, l'enregistrement, la fixation, la reproduction, la duplication, l'exploitation, la vente et la diffusion de phonogrammes et de vidéomusiques (albums, ep, singles, captations, clips, podcasts, documentaires, etc ), sur tous supports physiques et numériques existants ou à venir, en qualité de producteur de phonogrammes au sens de l'article L213-1 du code de la propriété intellectuelle ; L'édition musicale ; l'édition, la publication graphique et numérique et la distribution d'œuvres musicales, la conclusion de contrats de cession et d'édition d'œuvres musicales au sens des articles L132-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, ainsi que la gestion, l'exploitation et la promotion des œuvres éditées ; Et, à titre complémentaire ; Le développement d'un label artistique indépendant à but culturel et non lucratif, destiné à accompagner les artistes dans la création, la production et la diffusion de leurs œuvres ; Le soutien à la création artistique ; résidences, accueils d'artistes, achats de matériel, enregistrements ; L'accompagnement d'artistes dans leur développement, par des actions de conseil, de coaching, de formation et d'encadrement administratif, artistique ou stratégique ; La distribution physique et digitale des œuvres produites ou soutenues par l'association, via tous types de supports (cd, vinyle, dvd, etc ) ou plateformes numériques (streaming, téléchargement, etc); La production, l'organisation, la co-organisation et la diffusion de concerts, spectacles vivants, festivals, expositions, projections, conférences et autres événements culturels et artistiques, ainsi que l'emploi d'artistes et de technicien;ne;s du spectacle à cette fin, dans le respect de la réglementation relative aux entrepreneurs de spectacles vivants (articles L7122-1 et suivants du code du travail) ; L'organisation de cours, d'ateliers pédagogiques ou professionnels, en particulier dans le domaine de la musique et du chant ; La gestion des droits d'auteur et des droits voisins de l'association auprès des organismes de gestion collective compétents (sacem, sppf, scpp, adami, spedidam, etc), ainsi que la propriété, la gestion ou la cession des droits d'exploitation des œuvres qu'elle produit ou édite, dans le respect des droits des auteurs et artistes-interprètes ; La création, l'animation et l'hébergement de plateformes numériques ou médias culturels (sites, podcasts, chaînes, etc) en lien avec ses missions ; La vente ponctuelle ou accessoire de produits ou services liés à ses activités (œuvres musicales ou visuelles, objets culturels, billets, merchandising), les recettes étant intégralement réinvesties dans l'objet social ; Et plus généralement, toute action permettant de favoriser l'accès à la culture, l'expression artistique, la diffusion des talents et la valorisation des patrimoines immatériels, dans un esprit d'intérêt général, de solidarité et de transmission ; l'association peut accomplir tous actes et opérations se rattachant directement ou indirectement à son objet ou de nature à en faciliter la réalisation ;

Informations officielles

N° RNAW161009957
Créée le3 mai 2023
CatégorieCulture
Dernière mise à jour18 août 2026