Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le site AnnuAsso est édité par ACCM Conseils.
Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER].
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale].
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER].
Contact : contact@annuasso.fr.
[À COMPLÉTER — nom du responsable de la publication].
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.
Les informations relatives aux associations sont issues du Répertoire National des Associations (RNA), publié en open data sur data.gouv.fr. Elles sont diffusées à titre informatif. Une association peut demander la rectification ou la suppression des données la concernant en écrivant à contact@annuasso.fr.
La structure du site, sa charte graphique, ses textes et ses éléments visuels sont la propriété de l'éditeur, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite. Les données publiques du RNA restent soumises à leur licence d'origine (Licence Ouverte / Etalab).
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité du service. Les données provenant de sources publiques peuvent comporter des inexactitudes.
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. AnnuAsso n'utilise ni publicité tierce, ni cookie de pistage.