Non définie

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Questembert · Morbihan

Sa mission

Rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager à soutenir les actions de Questembert Participatif ; se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral et les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 et peut émettre les reçus fiscaux correspondants

Informations officielles

N° RNAW563011038
Créée le2 août 2020
CatégorieNon définie
Dernière mise à jour18 novembre 2025