Environnement et patrimoine

AMIS DES CHEMINS DE RONDE D'ILLE-ET-VILAINE ET DE LA COTE D'EMERAUDEC'est votre association ?

Saint-Lunaire · Ille-et-Vilaine

Sa mission

Exercer ses activités sur les territoires des communes du département de l'ille et vilaine riveraines du domaine public maritime et de celles du littoral au sens des articles l321-2 du code de l'environnement et l146-1 du code de l'urbanisme, sur les rivages de la mer , ainsi que sur le sol et le sous sol de la mer territoriale et de la zone économique exclusive, ainsi que sur la colonne d'eau surjacente à la mer territoriale et à la zone économique exclusive; cette activité s'exerce églament sur les communes littorales des côtes d'armor pour les rivières du frémur et de la rance

Informations officielles

N° RNAW354001777
Créée le1 juillet 2009
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour3 janvier 2024
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