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Beaucaire · Gers

Présentation

Mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés, conformément à la loi du 25 juillet 1958, liés à ce groupement par un contrat de travail ; mettre à la disposition de ses membres le matériel dont il est propriétaire ; le groupement ne peut effectuer d'opérations à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : convention collective nationale du sport

Informations officielles

N° RNAW322000486
Créée le26 février 1998
CatégorieSport
Dernière mise à jour28 avril 2024
32410 Beaucaire · Occitanie
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