Santé et action sociale

ASSOCIATION DE CHASSE LES MINEURS D'AUBERCHICOURTC'est votre association ?

Auberchicourt · Nord

Sa mission

But social par accord avec la commune d'auberchicourt, le conseil départemental du nord, propriétaire des lieux ; la mise en commun des droits de chasse sur les 2 terrils st marie et des terrains limitrophes dont ils sont locataires ou propriétaires ; la destruction des lapins sur les terres en propriété ou location ; la réglementation du droit de chasser, en vue de la conservation du gibier suivant la convention cynégétique (convention tripartite : département, fédération de chasse du nord, président de la chasse "les mineurs d'auberchicourt" ; la convention de gestion doit être signée avant la date d'ouverture générale afin que la société puisse organiser au mieux le prélèvement des lapins. ; contribuer et assurer le respect des aménagements réalisés par la commune et le conseil départemental

Informations officielles

N° RNAW593004820
Créée le12 octobre 1978
CatégorieSanté et action sociale
Dernière mise à jour3 janvier 2024
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