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Montrozier · Aveyron

Présentation

utilisation commune d'un véhicule par un ou des conducteurs non professionnels, titulaire de son permis B de conduire en dehors des jeunes conducteurs avec un ou plusieurs passagers pour effectuer un trajet scolaire aller/retour initialement prévu entre Gages-Trébosc et un établissement scolaire ; la pratique ne doit pas être rémunérée en dehors des frais de déplacement ;

Informations officielles

N° RNAW122008853
Créée le25 septembre 2023
CatégorieSport
Dernière mise à jour3 octobre 2023
12630 Montrozier · Occitanie
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