Santé et action sociale

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Charnay · Rhône

Présentation

Venir en aide aux propriétaires de charnay, sinistrés directement ou indirectement dans leurs immeubles batis, du fait de l'exploitation de la carrière de lafarge ciments en vue, dans la mesure jugée possible et équitable, d'indemniser si il s'agit d'une collectivité locale ou de compléter l'indemnité verser par la dite société ou ses assureurs si elle a fait l'objet d'une réduction pour cause de vétusté du bâtiment sinistré si il s'agit d'une personne physique. l'association pourra également, à titre exceptionnel, participer à la conservation du patrimoine de la commune de charnay

Informations officielles

N° RNAW692003298
Créée le20 juillet 1970
CatégorieSanté et action sociale
Dernière mise à jour3 janvier 2024
69380 Charnay · Auvergne-Rhône-Alpes
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