Economie et développement local

ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDEC'est votre association ?

Saint-Tropez · Var

Présentation

Entretien général du chemin de saint-claude ; réglementation de l'emploi d'engins bruyants pour l'entretien des jardins et villas ; réglementation des bruits engendrés par les soirées et autres ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'association ; recouvrement et paiement des dépenses

Informations officielles

N° RNAW831000820
Créée le30 novembre 2009
CatégorieEconomie et développement local
Dernière mise à jour3 janvier 2024
Route des Carles
83990 Saint-Tropez · Provence-Alpes-Côte d'Azur
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