Non définie

ASSOCIATION DU 10, 10 BIS, 12 ET 12 BIS RUE DES PRES DE CHAZAY D'AZERGUESC'est votre association ?

Chazay-d'Azergues · Rhône

Sa mission

La conservation des parties communes de l'ensemble 10, 10 bis, 12 et 12 bis rue des prés à chazay d'azergues et de leur administration ; les parties communes étant constituées des installations communes et du chemin d'accès privé cadastré section al n°133, pour 2a 86ca est destin à assurer la desserte, savoir : de la propriété, sur la parcelle cadastrée section al, n°131, pour 14a 27ca, numérotée 10, rue des prés, appartenant à m.  et mme scheidegger françois ; de la propriété, sur la parcelle cadastrée section al, n°130, pour 13a 92ca, numérotée 12, rue des prés, appartenant à m.  et mme bonnet de la borderie thierry ; de la propriété, sur la parcelle cadastrée section al, n°129, pour 26a 25ca, numérotée 10 bis, rue des prés, appartenant à m. et mme vidal pascal ; des propriétés et terrain, sur les parcelles cadastrées section al, n°128, pour 10a 33ca et section al, n°132, pour 6a 54ca, numérotée 12 bis, rue des prés, appartenant à mme veuve doucet-bon

Informations officielles

N° RNAW692003499
Créée le15 juin 2009
CatégorieNon définie
Dernière mise à jour3 janvier 2024
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