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Le Touvet · Isère

Présentation

Assurer gratuitement à ses adhérents les prestations funéraires suivantes : transport après mise en bière, fourniture du corbillard appartenant à l'association, fourniture du personnel nécessaire aux obsèques. etant stipulé qu'il s'agit d'adhérents bénévoles de l'association, celle-ci étant dûment habilitée à cet effet, conformément au c.g.c.t. et toute activité connexe ou complémentaire pourvu qu'elle ne mette pas en cause le but non lucratif de l'association

Informations officielles

N° RNAW381004631
Créée le25 février 2008
CatégorieSport
Dernière mise à jour3 janvier 2024
38660 Le Touvet · Auvergne-Rhône-Alpes
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