Culture

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT CHANTECAILLEC'est votre association ?

Feytiat · Haute-Vienne

Présentation

Acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements du lotissement ; surveillance générale du lotissement en vue de faire respecter les dispositions du cahier des charges ou le cas échéant du règlement du lotissement ; solliciter la cession éventuelle des équipements communs à la commune de feytiat personne morale de droit public ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association

Informations officielles

N° RNAW872011180
Créée le1 décembre 2016
CatégorieCulture
Dernière mise à jour3 janvier 2024
19 rue du 11 novembre
87220 Feytiat · Nouvelle-Aquitaine
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