Autres et divers

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT 'LES ORMEAUX'C'est votre association ?

Livron-sur-Drôme · Drôme

Sa mission

Gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement. contrôle de l'application du réglement du lotissement. la création de tous les éléments nouveaux. la cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

Informations officielles

N° RNAW263002239
Créée le31 octobre 2003
CatégorieAutres et divers
Dernière mise à jour27 avril 2024
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