Environnement et patrimoine

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Saint-Rabier · Dordogne

Sa mission

Préservation de la qualité environnementale du lieu dit "les pouges" à saint rabier 24210. prendre toutes dispositions à faire appliquer la législation en matière de troubles anormaux du voisinage tels que : les nuisances olfatives, polluantes ou de toute nature que ce soit, pouvant porter atteinte à la vie privée et au cadre de vie des habitants, à l'environnement naturel en général et pouvant entraîner à plus ou moins long terme, la dépréciation du patrimoine des riverains du lieu dit les pouges

Informations officielles

N° RNAW244003219
Créée le5 février 2016
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour27 avril 2024
les pouges
24210 Saint-Rabier · Nouvelle-Aquitaine
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