Non définie

COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNALC'est votre association ?

Châtillon · Rhône

Sa mission

MISSION DE SOLIDARITE TEMPORAIRE OU EXCEPTIONNELLE, INDIVIDUELLE OU FAMILIALE,en cas d'événement le justifiant, A L'EGARD DE TOUT AGENT COMMUNAL TITULAIRE OU NON titulaie sur un poste permanent mais non de remplacement,avec une ancienneté de 1 an au 1 janvier de l'année en cours. elle peut intervenir à l'occasion de distinctions honorifiriques accordées à des membres du personnel communal et de départ a la retraite elle peut également subventionner toute organisation menant une actionsociale enfaveur de l'ensemble ou partie du personnel communal de façon plud général l'association a pour but de promouvoir toute action sociale sous les formrs les plus diverses en faveur du personnel communal

Informations officielles

N° RNAW692000281
Créée le5 mars 1990
CatégorieNon définie
Dernière mise à jour17 mai 2018
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