Environnement et patrimoine

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA COMMUNE D'ARVERTC'est votre association ?

Sa mission

Etudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux, collectifs ou indivuduels aux membres du personnel territorial. contribuer par tous moyens appropriés a la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnes intéressées et d'assurer la gestion de ces oeuvres.

Informations officielles

N° RNAW172000331
SIREN841 023 005
Créée le10 février 2003
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour13 janvier 2026
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