Autres et divers

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Lemps · Ardèche

Sa mission

Faciliter et permettre une libre organisation au service de la mise en œuvre des missions légales des Conseils de développement tel que le prévoit l'article L5211-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

Informations officielles

N° RNAW073006941
Créée le6 décembre 2019
CatégorieAutres et divers
Dernière mise à jour21 décembre 2019
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