Autres et divers

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DIANE-CAPELLE · Moselle

Présentation

La défense des intérêts communs des propriétaires des terrains et immeubles situés dans les secteurs Bas du Bacon, Cornée des Houilles, Vieux Étang et Blanche Chaussée de la commune de Diane-Capelle et se rapportant, en particulier, au développement futur de l'infrastructure dans ces secteurs, par exemple la planification et réalisation d'une canalisation pour les eaux usées/eaux d'égout, des chemins et routes, l'alimentation d'eau potable.

Informations officielles

N° registreA2009SAB000026
Créée le7 juillet 2009
CatégorieAutres et divers
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57830 DIANE-CAPELLE · Grand Est
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