Economie et développement local

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Belleville · Rhône

Présentation

Promouvoir les activités de ses membres en matière comptable, sociale, fiscale et de conseil, par tous moyens, y compris par adhésion à des réseaux nationaux ou internationaux ; acquérir ou créer tous signes distinctifs à usage de marque de services, tels que, sans que cette liste présente un caractère limitatif, dénominations arbitraires ou de fantaisie, signes complexes ou figuratifs et assemblages de mots ; exercer toutes actions civiles ou pénales relatives à leur protection ; en concéder ..

Informations officielles

N° RNAW692002601
Créée le15 octobre 1999
CatégorieEconomie et développement local
Dernière mise à jour3 janvier 2024
109 rue de la République
69220 Belleville · Auvergne-Rhône-Alpes
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