Environnement et patrimoine

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Nevers · Nièvre

Présentation

A pour objet hors tout caractère commercial ; la vente à ses seuls adhérents de boissons à consommer sur place ; conformément à l'article 1655 du code général des impôts ; il y sera exclusivement servi les types de boissons suivants ; celles sans alcool ; du vin ; de la bière ; du cidre ; du poiré ; de l'hydromel et des vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins ; l'association exercera son activité ; principalement 4, rue des récollets à nevers ; en appui aux manifestations diverses pouvant se dérouler dans ce lieu ; mais se réserve le droit d'investir de façon temporaire tout autre lieu privé ou public en se soumettant le cas échéant aux autorisations légales.

Informations officielles

N° RNAW583002559
Créée le16 septembre 2015
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour3 janvier 2024
12, rue du singe
58000 Nevers · Bourgogne-Franche-Comté
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