Non définie

LE CLOS DE LA CANARDIERE

Chantilly · Oise

Sa mission

Apporter une solution à la problématique des terres maraîchères de proximité des zones péri-urbaines et sur le teritoire du bassin versant de la nonette et de préserver la biodiversité en rapport avec les modes de cultures : bio, intégré, raisonnée ; la préservation des ressources en eau est son but principal... ; de ce fait et en conséquence, elle pourra être soumise pour cette activité aux impôts commerciaux que sont l'impôt sur les sociétés (is), la taxe sur les valeurs ajoutées (tva), et la contribution économique territoriale (cet)

Informations officielles

N° RNAW604001828
Créée le10 janvier 2005
CatégorieNon définie
Dernière mise à jour3 janvier 2024
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