Environnement et patrimoine

LE MOULIN D'ARINTHOD

Besançon · Doubs

Sa mission

se rendre propriétaire de bâtiments et de terrains en vue de les affecter à la constitution de lieux destinés à l'habitation ou à l'exercice d'une profession, en propriété d'usage; maintenir pérenne cette propriété, accorder un droit d'usage temporaire sur tout ou partie des bâtiments et terrains dont elle est propriétaire, ou sur l'usus ou le fructus de tout ou partie des bâtiments et terrains dont elle est propriétaire, par des contrats, notamment de louage ou de prêt, en vue de la constitution de lieux destinés à l'habitation ou à l'exercice d'une profession, en propriété d'usage et, le cas échéant, d'encaisser les participations financières correspondantes; impliquer un collectif d'usagers dans l'ensemble des autres décisions concernant des bâtiments et terrains dont l'association est propriétaire, dans le but de donner à ces usagers une propriété d'usage des bâtiments et terrains, c'est à dire la gestion du lieu et les décisions le concernant; promouvoir les arts et la culture sou

Informations officielles

N° RNAW251011159
Créée le8 janvier 2026
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour27 janvier 2026