Culture

LE PAS SAVANT DU NON ÉOLIEN

Passavant · Doubs

Sa mission

Protection sur le territoire de la commune de passavant et les communes limitrophes de celles-ci si nécessaire, de la santé et du cadre de vie des habitants, de l'environnement, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine culturel, contre toutes les atteintes qui pourraient lui être portées, entre autres par l'implantation d'éoliennes et des infrastructures et équipements qui leurs sont liés

Informations officielles

N° RNAW251010038
Créée le19 août 2022
CatégorieCulture
Dernière mise à jour27 avril 2024