Culture

LES RIVERAINS DE BEAUSOLEIL SUDC'est votre association ?

Présentation

Étude des intérêts individuels et collectifs des propriétaires de l'avenue de beausoleil, allant du n°1 au n°25, exercice de tous les actes propres à assurer la défense tels que les démarches auprès des particuliers, les interventions auprès des pouvoirs publics, l'exercice des actions en justice ainsi que les opérations ayant pour but la représentation et la défense des droits que confèrent aux dites personnes leurs titres de propriété sur le lotissement

Informations officielles

N° RNAW353010763
Créée le19 janvier 2012
CatégorieCulture
Dernière mise à jour3 janvier 2024
19 avenue de Beausoleil
35740 Pacé · Bretagne
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