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Rouffange · Jura

Présentation

Lutter contre les nuisances de toutes sortes en matière d'environnement, s'attacher aux règles d'urbanisme, de la loi sur l'eau et des installations classées, pour la protectiion de l'environnement, permettre au village de rouffange et aux villages concernés par toute installation ayant un impact sur l'environnement de conserver sa tranquillité et sa salubrité acquise depuis l'arrêt de l'exploitation de la porcherie située dans le village de rouffange, obtenir la fermeture définitive de

Informations officielles

N° RNAW391001285
Créée le27 janvier 1997
CatégorieSport
Dernière mise à jour3 janvier 2024
39350 Rouffange · Bourgogne-Franche-Comté
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