Environnement et patrimoine

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Auxon-Dessous · Doubs

Présentation

Veiller par tous les moyens à la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine architectural de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du grand besançon ; veiller au respect des règles d'environnement, d'urbanisme, de sécurité lors de toutes les opérations d'aménagement, de construction et de réhabilitation de l'ensemble des communes composant la communauté d'agglomération du grand besançon ; défendre en justice l'ensemble de ces intérêts et ceux de tous ses membres ; avec pour moyen d'action tous recours (éventuellement en justice)

Informations officielles

N° RNAW251000111
Créée le22 décembre 2008
CatégorieEnvironnement et patrimoine
Dernière mise à jour27 avril 2024

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