Autres et divers

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Pessac · Gironde

Présentation

Développer et promouvoir le concept web tresor ainsi que ses produits dérivés, déposés par son concepteur philippe-michel reclus, qui en reste le propriétaire ; il est convenu entre les parties que le droit d'exploitation de ce concept sera renouvelé par tacite reconduction chaque année par son concepteur et  à défaut, par ses héritiers, à la date d'anniversaire de sa création ; un non renouvellement devra être annoncé au président par lettre recommandée au moins trois mois avant la date d'échéance

Informations officielles

N° RNAW332010625
Créée le8 juin 2010
CatégorieAutres et divers
Dernière mise à jour9 mai 2024
9 chemin de la Métropole
33600 Pessac · Nouvelle-Aquitaine
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